Conditions générales de vente

Article 1 – Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de produits apicoles proposées par Les Ruchers de Plaine Vallée via le site internet.


Article 2 – Produits

Les produits proposés sont des produits issus de l’apiculture (miel, produits dérivés).

Les descriptions sont les plus précises possibles. Les photographies sont non contractuelles.


Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA : non assujetti à la TVA

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA : non assujetti à la TVA

Le prix de vente est dégressif comme suit :

Pot de 250 g

Quantité Remise Prix total Prix / kg Livraison Total client
1 pot — 5,90 € 23,60 €/kg 4,50 € 10,40 €
2 pots -5% 11,21 € 22,42 €/kg 4,50 € 15,71 €
3 pots -5% 16,81 € 22,42 €/kg 4,50 € 21,31 €
4 pots -10% 21,24 € 21,24 €/kg 4,90 € 26,14 €
5 pots -10% 26,55 € 21,24 €/kg 6,30 € 32,85 €
6 pots -10% 31,86 € 21,24 €/kg GRATUIT 31,86 €


Pot de 500 g

Quantité Remise Prix total Prix/kg Livraison Total client
1 pot — 11,50 € 23,00 €/kg 4,50 € 16,00 €
2 pots -5% 21,85 € 21,85 €/kg 4,90 € 26,75 €
3 pots -10% 31,05 € 20,70 €/kg GRATUIT 31,05 €


Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande. Voici une estimation selon le poids.

Poids Frais du port 
< 0,5kg 4,10 €
< 1kg 4,90 €
> 1kg 6,30 €
> 30 €  GRATUIT

 


Article 4 – Commande

La commande est validée après :

  • Acceptation des CGV

  • Paiement complet

Une confirmation est envoyée par email.


Article 5 – Paiement

Le paiement s’effectue via les solutions sécurisées proposées par Shopify (carte bancaire, etc.).

Aucune donnée bancaire n’est conservée par Les Ruchers de Plaine Vallée.


Article 6 – Livraison

Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine.

Délais indicatifs : 3 à 7 jours ouvrés.

En cas de retard ou problème, le client doit contacter le service client.


Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation :

Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

⚠️ Exception :
Les denrées alimentaires périssables (miel ouvert ou produit descellé) ne peuvent être retournées.

Les frais de retour restent à la charge du client.


Article 8 – Responsabilité

Les Ruchers de Plaine Vallée ne sauraient être tenus responsables en cas de mauvaise utilisation des produits.


Article 9 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège de l’entreprise.

Le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/